Cette charte [PDF - 162 Ko] est commune à l'ensemble des cursus de licence et de master (hors IUT et études médicales), afin d'offrir aux étudiants une garantie d'égalité, de clarté et de transparence et d'apporter aux enseignants et aux personnels administratifs concernés un appui dans l'organisation du contrôle des connaissances.
Initialement votée par le CEVU en sa séance du 28 avril 2003 et par le Conseil d'Administration en sa séance du 23 mai 2003, elle est réactualisée au début de chaque année universitaire.
La présente version, adoptée par le CEVU du 17 octobre 2005, est immédiatement applicable.